Déposée le 13 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE domicilié(e) 38230 PONT DE CHERUY (dossier no 2117262) - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 680 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2117262) - France.
La marque COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOENIX FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 38230 PONT DE CHERUY (dossier no 2117262) - France - SIREN 563680263
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2117262) - France
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1998 n°2117262 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°256211 - Publication au BOPI 1998-06-15
Des tuyaux en caoutchouc. Des tuyaux en matière plastique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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